Adopté le 01 Février 2020
Le présent règlement est établi conformément à l’article 15 des statuts de notre association, dans le but de préciser et compléter certaines règles de fonctionnement.
ARTICLE 1- CHARTE ETHIQUE
1-1 Les membres s’engagent à faire preuve d’une parfaite probité, en toutes circonstances, que ce soit dans l’association ou en dehors.
1-2 Les membres s’efforceront de participer activement à la vie de l’association et d’œuvrer à la réalisation des objectifs fixés à l’article 2 des statuts (Esprit et Charisme St Joseph).
1-3 Les membres s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque façon à la réputation, à l’image et aux intérêts de l’association et des autres membres.
1-4 Les membres prendront toutes les mesures appropriées pour prévenir et empêcher tout conflit d’intérêts.
ARTICLE 2- COMMISSIONS
Les membres sont invités à constituer des groupes de travail, dénommés commissions, autour de thèmes s’inscrivant dans l’objet de l’Association.
A cette fin, les membres soumettent préalablement leur projet de commission au président et au moins à un administrateur. Ceux-ci soumettront la proposition au Conseil d’Administration seul compétent pour décider de la création de la commission.
Chaque commission définit ses objectifs, son fonctionnement et son calendrier de travail. Elle désigne un délégué chargé de la représenter au sein du Conseil d’Administration. Celui-ci rend compte régulièrement des travaux de la commission.
ARTICLE 3- ADMISSION DES NOUVEAUX MEMBRES
Toute demande d’adhésion, article 6 des statuts, doit être présentée aux membres du Conseil d’Administration.
Dans l’exercice de leurs compétences définies par l’article 6 des statuts, le Conseil d’Administration veillera particulièrement à ce que les nouveaux membres présentent des garanties de probité et de compétence et soient animés par la volonté d’œuvrer à la réalisation de l’objet de l’association.
ARTICLE 2- COMMISSIONS
Les membres sont invités à constituer des groupes de travail, dénommés commissions, autour de thèmes s’inscrivant dans l’objet de l’Association.
A cette fin, les membres soumettent préalablement leur projet de commission au président et au moins à un administrateur. Ceux-ci soumettront la proposition au Conseil d’Administration seul compétent pour décider de la création de la commission.
Chaque commission définit ses objectifs, son fonctionnement et son calendrier de travail. Elle désigne un délégué chargé de la représenter au sein du Conseil d’Administration. Celui-ci rend compte régulièrement des travaux de la commission.
ARTICLE 3- ADMISSION DES NOUVEAUX MEMBRES
Toute demande d’adhésion, article 6 des statuts, doit être présentée aux membres du Conseil d’Administration.
Dans l’exercice de leurs compétences définies par l’article 6 des statuts, le Conseil d’Administration veillera particulièrement à ce que les nouveaux membres présentent des garanties de probité et de compétence et soient animés par la volonté d’œuvrer à la réalisation de l’objet de l’association.
ARTICLE 4- REGLES REGISSANT LE REGLEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par l’Assemblée Générale.
Il est porté à la connaissance des membres par courriel ou mis à disposition sur le site internet de l’association.
Il est obligatoire dans tous ses éléments, pour tous les membres de l’association.
Aucune stipulation du règlement intérieur ne peut avoir pour effet de contredire les stipulations statutaires qui doivent primer en toutes circonstances.
Fait à LYON Le 01 Février 2020
La Secrétaire : Gilberte BAEZA Le Président : Jacques Michon